Le protocole sanitaire de la rentrée est dévoilé

Ce nouveau protocole sanitaire a été mis en ligne sur le site du ministère du Travail de l’emploi et de l’insertion, à 21 heures, le lundi 31 août, pour une application le lendemain, mardi 1er septembre, à l’ouverture des bureaux et des ateliers. Peu d’innovations mais beaucoup d’obligations pour les artisans. Pas de panique pour autant : le texte précise que la mise en œuvre de ces mesures peut s'échelonner dans le temps.

L’obligation du port du masque est la règle

La mesure phare reste la généralisation du port du masque grand public dans les espaces partagés et clos. Néanmoins, cette mesure ne dispense pas les chefs d’entreprise du strict respect des gestes barrières habituels : lavage des mains, distance d’un mètre, désinfection des surfaces de travail au moins une fois par jour… Le retrait intermittent du masque devient possible mais sous de nombreuses conditions, compilées dans l’annexe 4 du protocole. Il est différent selon les zones de circulation du virus. En résumé : plus le virus circule, plus les conditions sont contraignantes : ventilation, écrans de protection, visières …

Des exceptions sont prévues en fonction des activités

La ministre du Travail, Elisabeth Borne, apporte explicitement deux dérogations au port du masque. En sont dispensés, d’une part les salariés occupant seuls leur bureau ; d’autre part les salariés travaillant en ateliers, qui sont souvent "amenés à effectuer des efforts physiques plus intenses que la moyenne" précise le protocole. Ils peuvent travailler sans masque "dès lors que les conditions de ventilation-aération fonctionnelle sont conformes à la réglementation, que le nombre de personnes présentes dans la zone de travail est limité, que ces personnes respectent la plus grande distance possible entre elles et portent une visière", lit-on dans le texte.

Alain Griset, ministre délégué aux PME, a évoqué de futurs "accords d'entreprise" sur le sujet : "L'objectif c'est de pouvoir adapter les situations en fonction des situations des salariés".

Autres mesures

Concernant les travailleurs en extérieur, le masque devient obligatoire uniquement en cas de regroupement ou d’incapacité de respecter la distance d’un mètre entre les personnes.

Le texte consacre également un paragraphe aux véhicules de travail. Plusieurs salariés peuvent s’y regrouper, uniquement s’ils portent tous un masque et respectent les gestes barrières. En outre, les entreprises propriétaires des véhicules sont tenus de mettre en place une procédure de nettoyage et de désinfection régulière de ceux-ci.

S’il existe des vestiaires, ils doivent être organisés de façon à respecter les mesures d’hygiène et de distanciation physique d’au moins un mètre.

Comme précédemment, le protocole recommande le recours au télétravail quand il est possible.

Enfin, concernant les personnes dites "vulnérables" l’activité partielle reste autorisée.